EPF de Nouvelle-Aquitaine

MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine
107, boulevard du Grand Cerf – CS 70432
86011 POITIERS Cedex

Création et maintenance 

Directeur de la publication : Sylvain Brillet (Directeur Général)
Conception – réalisation
: Audrey SIMONNEAU (chargée de communication externe) ; Mathilde SILL (Directrice Partenariats & Innovations)
Gestionnaire de site
: Audrey SIMONNEAU (chargée de communication externe)
Responsable des usages numériques
: Céline FAUCHERON-MONEL (Responsables des usages numériques, chargée de communication interne)
Hébergement
SOS-Data

Droits d’auteurs et copyright

Pictogrammes et design : Gaëlle HUBER

Le site de l’EPF de Nouvelle-Aquitaine est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur.

Les droits de l’auteur de ce site sont réservés pour toute forme d’utilisation. En particulier, la reproduction des éléments graphiques du site, le téléchargement complet du site pour son enregistrement sur un support de diffusion, ainsi que toute utilisation des visuels et textes qu’il contient autre que la consultation individuelle et privée sont interdits sans autorisation.

Les droits afférents aux illustrations et photographies contenues dans ce site appartiennent, sauf mention contraire, au site de l’EPF Nouvelle-Aquitaine

Les auteurs des photographies sont, sauf mention particulière : Tous droits réservés.

Avertissements

Les informations publiées sont régulièrement vérifiées. L’EPF de Nouvelle-Aquitaine décline toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission. Les informations publiées dans le fichier des associations le sont sous leur responsabilité.

Pour signaler une erreur ou demander la rectification d’informations, n’hésitez pas à contacter le webmestre par le service communication au 05 49 62 67 52.

Les informations techniques qui se trouvent sur ce site n’ont qu’une valeur informative et sont susceptibles d’évoluer en fonction des modifications législatives et réglementaires.

L’EPF de Nouvelle-Aquitaine ne peut être tenu responsable de l’interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site.
Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’EPF de Nouvelle-Aquitaine décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.

Dans l’esprit d’Internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’EPF de Nouvelle-Aquitaine, tant en ce qui concerne les contenus que les conditions d’accès. A l’inverse, toute personne (physique ou morale) souhaitant créer un ou (des) lien(s) vers une ou plusieurs page(s) du présent site doit préalablement en informer le webmestre du site.

Néanmoins, par principe sont autorisés, sans accord express préalable :

La citation, respectant le droit moral de l’auteur par l’indication de son nom et de la source. La citation est nécessairement courte, cette notion s’appréciant tant par rapport à la publication dont elle est extraite que par rapport à celle dans laquelle elle est introduite. La citation illustre un propos et ne doit pas concurrencer la publication à laquelle elle est empruntée. La multiplication des citations, aboutissant à une anthologie, est considérée comme une oeuvre dérivée, et donc soumise à l’accord préalable de l’auteur ou de l’ayant droit.

Lois de référence

  • Loi 78-17 du 6 janvier 1978 Loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,
  • Loi du 29 juillet 1881 Loi sur la liberté de la presse,
  • Loi 2000-719 du 1er août 2000 Extrait de la loi portant sur la responsabilité des prestataires techniques.éliAUdrey